Category Archives for "Guides"

Une autorisation de voyage aux États-Unis est indispensable

Vous pensez sans doute qu’il suffit de prendre l’avion et de vous rendre dans une ville américaine pour savourer quelques jours très sympathiques. La réalité est totalement différente puisque vous êtes contraint de demander une autorisation. Sans celle-ci, il sera impossible de franchir les portes d’entrée. Le passeport vous permet de supprimer le visa Un […]

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Gescopim : mutuelle santé prévoyance des professionnels de l’immobilier.

Le rôle de Gescopim prévoyance La société d’Assurance KLÉSIA Prévoyance a délégué la gestion de ses contrats santé et prévoyance (à l’exception des garanties de décès) qui concernent les professionnels dans le domaine de l’immobilier à Gescopim Prévoyance. Celle-ci accompagne donc les entreprises dans les démarches pour être conformes aux exigences des obligations légales et […]

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Netocentre – Espace Numérique de Travail Région Centre !

Sur internet, on ne devrait normalement plus s’étonner des nouvelles mises à jour que les sites et les différents autres espaces numériques accomplissent pour se mettre à la page et faciliter la navigation des internautes. Mais il est tout de même notable que ces changements contribuent à une meilleure utilisation d’un site comme le montre […]

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Teleprocedure DDCS – Les Accueils Collectifs De Mineurs (ACM)

teleprocedure ddcs

  L’ACM est un mode d’accueil de jeunes de moins de 18ans pendant les vacances, ou hors des temps scolaires afin de leur permettre de pratiquer les loisirs éducatifs. Du fait de la jeunesse des enfants concernés, les organisations des Accueils Collectifs de Mineurs sont réglementées par l’Etat. Il est nécessaire de bien différencier les […]

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Le droit civil et ses différentes branches régissent les relations entre les citoyens

En France, le droit civil est une branche du droit privé. Il regroupe les différentes règles concernant les relations entre les personnes morales et physiques. Nombreuses branches du droit civil sont ainsi couvertes. Il s’agit des droits des personnes et de la famille (pension alimentaire, séparation, régimes matrimoniaux, tutelle…), des biens (droits à la propriété), […]

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Législation sur le dégorgement et débouchage en France

Debouchage Degorgement

Lorsque votre toilette est bouchée ou toute autre canalisation, vous avez besoin de faire intervenir un professionnel pour résoudre le problème. Mais que dit la législation à propos des prestations, à qui la charge incombe lorsque vous êtes en location ? Si le locataire est responsable de l’obstruction Le locataire prend généralement en charge toutes […]

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Quelle législation pour la vidéosurveillance privée ?

Vous souhaitez installer en tant que particulier un dispositif de caméra de surveillance ( je recommande cette caméra) dans votre résidence privée afin de sécuriser votre domicile ?  De plus en plus de particuliers ont recours à ce procédé pour s’assurer une tranquillité et un contrôle sur leur bien immobilier lors d’absence ou pendant la […]

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Comment créer une SARL

Comment créer une SARL ? Idéale pour un certain nombre de projets de création d’entreprise, une Société A Responsabilité Limitée se crée en suivant plusieurs étapes. Rédiger les statuts La rédaction des statuts est une des étapes élémentaires de la création d’une société. Ces derniers forment un corpus de textes censés encadrer les relations qu’entretiennent les […]

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